MENTIONS LÉGALES

 

Site internet : www.lovessence.fr

1. INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
Caroline COMTE / LOVESSENCE
Statut juridique : Micro-entreprise
SIRET : 81314209800017
Code APE/NAF : 8690F
Siège social : Les Ulis (91940)
Adresse complète disponible sur demande écrite à : contact@lovessence.fr
TVA non applicable, art. 293 B du Code Général des Impôts
Email : contact@lovessence.fr

2. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.lovessence.fr est :
Caroline COMTE
Contact : contact@lovessence.fr

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site www.lovessence.fr est hébergé par :
WIX.COM FRANCE SAS
Adresse : 19 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, France
Téléphone : +33 (0)1 86 26 07 33
Site web : www.wix.com

4. CRÉDITS

Réalisation et conception du site internet : Caroline COMTE
Graphisme et contenu : Caroline COMTE / LOVESSENCE
Photographies : Droits réservés Caroline COMTE / LOVESSENCE

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et tous les
autres éléments composant le site www.lovessence.fr sont la propriété exclusive de Caroline COMTE /
LOVESSENCE.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation
expresse de Caroline COMTE / LOVESSENCE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. RESPONSABILITÉ FACE AUX LIENS VERS D'AUTRES SITES

Le site www.lovessence.fr peut proposer des liens vers d'autres sites internet, essentiellement des sites
officiels (Calendly, Google Meet, réseaux sociaux) mais aussi vers des sites de partenaires sur des
opérations ponctuelles.
Ces pages ne font pas partie du site www.lovessence.fr et n'engagent pas la responsabilité de Caroline
COMTE.

7. COOKIES ET STATISTIQUES

7.1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site internet.

7.2. Les cookies sur ce site
Nous émettons des cookies afin d'établir des statistiques de fréquentation grâce au service Google
Analytics, afin de suivre et d'améliorer la qualité de notre site. Durée de validité : 12 mois.

7.3. Vos choix
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser ou accepter les cookies.

8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au RGPD et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de
droits sur vos données personnelles. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de
Confidentialité.

9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord
amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en
vigueur.

© 2025 par Lovessence - Caroline COMTE - Tous droits réservés
Dernière mise à jour : Janvier 2025

 

​